La Vie de Les Eparres

  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres
  • La Vie de Les Eparres

Accueil du site > Urbanisme-PLU > Les réglements des zones P.O.S et ses annexes réglementaires.

Les réglements des zones P.O.S et ses annexes réglementaires.

Le règlement en vigueur sur la commune, en ce qui concerne les autorisations du droit des sols, est le Plan d’Occupation des Sols (POS) approuvé depuis le 07 février 1997 et modifié dernièrement le 03 décembre 2004 et le 23-07-14-révision-et mise à jour du POS – Prescription-PLU

Le POS des EPARRES est actuellement en cours de révision et sera prochainement remplacé par le Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Dispositions-générales du P.O.S :

PDF - 1.5 Mo
Dispositions générales

Les réglements de Zone Zone "NA"

PDF - 1 Mo
Zone NA

Zone "NAa"

PDF - 1.3 Mo
Zone NAa

Zone "NB"

PDF - 1.2 Mo
Zone NB

Zone "NC"

PDF - 1.2 Mo
Zone NC

Zone "ND"

PDF - 1 Mo
Zone ND

Zone "UB"

PDF - 1.5 Mo
Zone UB

Zone "UI"

PDF - 997.5 ko
ZONE UI

Annexes réglementaires et cahier des prescriptions spéciales - Cartes des Aléas
Cliquez ici pour les lire

Annexes - règlement Cartes des Aléas :

PDF - 223.4 ko
Annexes Aléas

Aléas Rv : cliquez ci dessous

PDF - 243.4 ko
Fiche Rv

Aléas Rg : cliquez ci dessous

PDF - 321.5 ko
Fiche Rg


Site réalisé en SPIP pour l'AMRF